Note n°39 du 9 Janvier 2023, relative aux modalités d'inscription en doctorat des titulaires de diplôme de magister avec au moins une mention "assez bien ".
Arrêté n° 028 du 09 Janvier 2022, fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
Arrêté n° 991 du 01 Août2022, fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
Arrêté n° 995 du 02 Août 2022, fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de l’école doctorale.
Arrêté n°1419 du 24 décembre 2022, fixant les modules transverses en vue de renforcer la formation du 3ème cycle dans les établissements d’enseignement supérieur.
Note n°960 du 05 décembre 2022, relative aux modalités d’organisation du concours d’accès à la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du diplôme de doctorat au titre l’année universitaire 2022- 2023.
Arrêté n°997 du 02 Août 2022, fixant les modalités du financement dans le cadre du budget alloué à la recherche scientifique et du développement technologique, de la formation du troisième cycle adossée dans des laboratoires de recherche.
Note n°122 du 09 mars 2022, relative aux modalités de soutenance de la thèse de doctorat en sciences et de la formation de troisième cycle.
Instruction n°1486 du 09 Octobre 2022,A/S d'une plateforme numérique pour le dépôt de dossier de thèse de doctorat.
Instruction n°1475 du 06 octobre 2022, relative à la généralisation de la politique « zéro papier » dans les dossiers de soutenance de thèse de doctorat.
Arrêté N°1082 du 27 Décembre 2020, fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
Arrêté n° 961 du 02 décembre 2020, fixant les modalités d’accès et d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
Circulaire n°03 du 07 Juillet 2019, fixant les conditions de soutenance d’une thèse de doctorat et ses modalités.
Circulaire n° 03 du 08 Mars 2018, relative aux conditions et aux modalités de soutenance d’une thèse de doctorat en sciences.
Arrêté n°547 du 2 juin 2016, fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat.
Arrêté N°704 du 16 juin 2016, fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat.
Arrêté n°1777 du 19 décembre 2016, portant définition des caractéristiques relatives à l’Attestation Provisoire de Succès en vue de l’obtention du diplôme de doctorat.
Arrêté N°329 du 05 mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté N°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté N°345 du 17 octobre 2012, modifiant et complétant l’arrêté N°191 du 16 Juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Arrêté N°153 du 14 mai 2012, portant création d’un fichier central des mémoires et Thèses et fixant les modalités d’alimentation et d’utilisation.
Arrêté N°713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
Décret exécutif N°11-164 du 13 Joumada El Oula 1432, correspondant au 17 Avril 2011, modifiant le décret exécutif N°98-254 du 24 Rabie Ethani 1419, correspondant au 17 aout 1998 relatif à la formation doctoral, à la poste – graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
Décret exécutif N°10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant.
Décret exécutif N°10 – 202 du 30 Ramadan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif N°98 – 254 du 24 Rabie Ethani 1419, correspondant au 17 aout 1998 relatif à la formation doctoral, à la poste – graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
Décret exécutif n°09-03 du 6 Moharram 1430 correspondant au 3 Janvier 2009, précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre.
Circulaire n°01 du 09 mai 2005, précisant les modalités d’application du décret exécutif n°05-15 du 11 Janvier 2005, instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de doctorat.
Arrêté n 131 du 06 juin 2005, fixant les modalités d’organisation de la formation doctorale dans le cadre d’une école doctorale.
Décret exécutif N°98-254 du 24 Rabie Ethani 1419, correspondant au 17 aout 1998 relatif à la formation doctoral, à la poste – graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.
Correspondance N°374/D.G.E.F.S/ 2018, du 16 mai 2018, relative à la note explicative concernant les nouvelles dispositions règlementaires régissant le doctorat, l’habilitation universitaire et les PRFU.
