Circulaire n°02 du 06 Juin 2022, relative à la recherche de recevabilité et de gestion des projets de recherche formation universitaire(PRFU).
Décret N° 21 – 144 DU 5 Ramadan 1442 correspondant au 17 Avril 2021 fixant les conditions d’exercice et de rétribution des activités de recherche scientifique et de développement technologique à temps partiel.
Décret exécutif n° 19-233 du 12 Dhou El Hidja 1440 correspondant au 13 août 2019, fixant les conditions et modalités de création des réseaux thématiques de recherche.
Décret exécutif n° 19-231 Dhou El Hidja correspondant au 13 août 2019, fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des laboratoires de recherche.
Circulaire n° 06 du 09 décembre 2019, modifiant la circulaire N°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de recherche formation universitaire (PRFU).
Arrêté interministériel du 3 Dhou EL Hidja 1440 correspondant au 4 août 2019, modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 21 Ramadhan 1433 correspondant au 9 août 2012, fixant la liste des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et de développement technologique pour les centre, établissements et autres entités de recherche habilités et agrées, exonérés des droits et taxes.
Circulaire N°02 du 20 février 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU).
Arrêté N° 778 du 08 Juillet 2017 Fixant les Modalités d’application de l’article 23 du décret exécutif N°08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 Correspondant au 3 mai 2008, portant statut particulier de l’enseignant chercheur.
Arrêté N° 929 du 28 Juillet 2016, fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur.
Arrêté N° 931 du 28 Juillet 2016, Fixant les modalités de modulation du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur.
Arrêté du 28 Chaouall 1437 correspondant au 2 aout 2016, Fixant les conditions d’attribution des autorisations d’absence au profit du chercheur permanent préparant une thèse de doctorat.
Arrêté du 28 Chaouall 1437 correspondant au 2 aout 2016, Fixant les modalités d’évaluation des activités annuelles du chercheur permanent.
Arrêté interministériel du 5 Chaoual 1437 correspondant au 10 juillet 2016, fixant la liste des activités de recherche développement en entreprise.
Loi N° 15-21 du 18 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 30 décembre 2015, portant loi d’orientation sur la recherche scientifique et le développement technologique.
Décret exécutif n ° 13-109 du 5 Joumadda El Oula 1434 correspondant au 17 mars 2013, fixant les modalités de création et de fonctionnement de l’équipe de recherche.
Arrêté N°904 du 18 novembre 2013, modifiant l’arrêté N° 735 du 15 Décembre 2010, Fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d’amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l’enseignant chercheur.
Arrêté N°905 du 18 novembre 2013, modifiant l’arrêté N° 735 du 15 Décembre 2010, Fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d’amélioration des performances scientifiques du chercheur permanent.
Arrêté N°72 du 29 avril 2012, fixant les critères de notation pour bénéfice de prime de rendement des personnels de soutien à la recherche.
Arrêté interministériel du 8 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 1 Février 2012, fixant les modalités de prise en charge des frais de transport et de séjour de l’enseignant chercheur hospito _ universitaire ou de l’enseignant chercheur exerçant à l’étranger invité à accomplir des activités de recherche dans le cadre des projets nationaux de recherche.
Décret exécutif N°12-280 du 19 Chaabane 1433 correspondant au 9 Juillet 2012, Fixant les modalités de bénéfice du congé scientifique.
Arrêté interministériel du 21 Ramadhan 1433 correspondant au 9 août 2012, fixant la liste des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et de développement technologique pour les centre, établissements et autres entités de recherche habilités et agrées, exonérés des droits et taxes.
Décret exécutif n°11-36 du 24 Safar 1432 correspondant au 29 Janvier 2011, relatif à l’exonération des droits et taxes des équipements acquis sur le marché local ou importés, destinés aux activités de la recherche scientifique et du développement technologique pour les centres, établissements et autres entités de recherche habilités et agréés.
Décret exécutif N°10-252 du 12 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.
Arrêté N° 735 du 15 Décembre 2010, Fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d’amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l’enseignant chercheur.
Décret exécutif N°10-250 du 12 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 20 octobre 2010 instituant le régime indemnitaire du chercheur permanent.
Arrêté N° 736 du 15 Décembre 2010, Fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d’amélioration des performances pédagogiques et scientifiques du chercheur permanent.
Décret exécutif n° 10-253 du 12 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 20 Octobre 2010, fixant le montant de l’indemnité d’éméritat ainsi que les modalités de service au profit du professeur hospitalo-universitaire émérite, du professeur émérite et du directeur de recherche émérite.
Décret exécutif n° 09-259 du 20 Chaabane 1430 correspondant au 11 août 2009, fixant les modalités de nomination au titre de professeur hospitalo-universitaire émérite, de professeur émérite et de directeur de recherche émérite
Arrêté du 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009, fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués par le centre de recherche sur l’information scientifique et technique en sus de sa mission principale.
Décret exécutif N° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent.
Décret exécutif N° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l’enseignant chercheur.
Décret exécutif n° 01- 295 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001, modifiant le décret n° 86-53 du 18 mars 1986, modifié, relatif à la rémunération des chercheurs associés.
Décret exécutif n°99-257 du 8 Chaabane 1420 correspondant au 16 novembre 1999, fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
Décret exécutif n° 97-184 du 7 Moharram 1418 correspondant au 14 mai 1997, modifiant le décret n° 86-53 du 18 mars 1986, relatif à la rémunération des chercheurs associés.
Décret n° 86-53 du 18 mars 1986, relatif à la rémunération des chercheurs associés.
