L’arrêté n°1411 du 03 décembre 2022 portant habilitation des établissements d’enseignement supérieur à assurer la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de places pédagogiques ouvertes au titre de l’année universitaire 2022-2023.
Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 Janvier 2021, fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire.
Arrêté n°493 du 20 Avril 2022, modifiant et complétant Arrêté n° 804 du 14 Juillet 2021 fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire.
Arrêté n° 804 du 14 Juillet 2021, fixant les modalités d’application des dispositions relatives à l’obtention de l’habilitation universitaire.
Arrêté N°170 du 20 février 2018, Fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire.
Note n° 180 du 05 Mars 2018, portant l’application des dispositions de circulaire n° 02 du 20 février 2018 relative aux projets de recherche- formation universitaire PRFU (Ex : CNEPRU).
Arrêté N°167 du 13 Avril 2015 portant création, composition, attributions et fonctionnement de la Commission National d’Habilitation.
Circulaire N°02 du 24 Avril 2007, fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaires pour l’inscription des étudiants en doctorat et l’organisation et la délivrance de l’habilitation universitaire.
Arrêté du 04 Avril 2007, portant composition et modalités de fonctionnement de la commission d’habilitation de la formation en doctorat.
Circulaire N°04 du 26 Mars 2005, Fixant les conditions d’inscription à l’habilitation universitaire.
Décision N° 198 du 12 aout 2003 relative à la candidature à l’habilitation universitaire.
