Textes Etudiant 

    Classes Préparatoires & Second Cycle (Ingénieur d'Etat & Master)

• Arrêté n° 227 du 20 Février 2023, Fixant les modalités d’organisation du concours d’accès au second cycle des écoles supérieures.

• Arrêté n°328 du 08 Mars 2022, Fixant le programme pédagogique de la formation complémentaire en vue de l’obtention du diplôme de Master des étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat « informatique » spécialité « Système Intelligents et Données » de l’école nationale supérieure en informatique.

• Instruction ministérielle n°1410 du 22 septembre 2022, renforcer la contribution des étudiants à leur formation universitaire.

• Arrêté n°1455 du 30 Décembre 2021, Fixant le programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique » spécialité « systèmes Intelligents et Données » de l’école nationale supérieure en informatique.

• Arrêté n°501 du 28 MAI 2018, Fixant les modalités d’organisation du concours d’accès au second cycle des écoles supérieures.

• Arrêté n°272 du 09 Mars 2017, Fixant les conditions d’obtention du diplôme de Master par les étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte ou du diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur.

• Arrêté n°13 du 08 Janvier 2017, portant modalités d’accès, inscription, réinscription, orientation et réorientation dans l’école supérieure.

• Arrêté n°12 du 08 Janvier 2017, Fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure.

• Arrêté n°623 du 24 Juillet 2014, Fixant le programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique » option : « Système informatiques et logiciels » de l’école nationale supérieure d’informatique.

• Arrêté n°624 du 24 Juillet 2014, Fixant le programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique » option : « Système informatiques » de l’école nationale supérieure d’informatique.

• Arrêté n°625 du 24 Juillet 2014, Fixant le programme pédagogique en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique » option : « Systèmes d’information et technologies » de l’école nationale supérieure d’informatique.

• Arrêté n°626 du 24 Juillet 2014, Fixant le programme pédagogique de la formation complémentaire en vue de l’obtention du diplôme de Master des étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique, option : Système informatiques » de l’école nationale supérieure d’informatique.

• Arrêté n°628 du 24 Juillet 2014, Fixant le programme pédagogique de la formation complémentaire en vue de l’obtention du diplôme de Master des étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat en « informatique, option : Système information et technologies » de l’école nationale supérieure d’informatique.

• Arrêté n° 363 du 09 juin 2014, Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master.

• Arrêté n° 362 du 09 juin 2014, Fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.

     Stage pratique

• Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 Janvier 2015 portant nature et modalités d’évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants.

• Arrêté du 5 Joumada El Oula 1436 correspondant au 24 Février 2015 modifiant l’arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 Janvier 2015 portant nature et modalités d’évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants.

• Décret exécutif n°13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 aout 2013, portant organisation de stage pratique et en milieu professionnel à l’intention des étudiants. 

     Bourse Universitaire 

• Instruction n°1966 du 31 Août 2022, relative à l’exonération du certificat de non-imposition lors du dépôt de dossier de bourse.

• Arrêté du 24 Dhou El Hidja 1442 correspondant au 3 août 2021, modifiant l’arrêté du 30 septembre 1990 , fixant les modalités d’application de l’article 5 du décret exécutif  N°90-170 du 9 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 2 juin 1990 fixant les conditions d’attribution des bourses et le montant des bourses.

• Circulaire interministérielle du 07 septembre 2021, fixant les modalités d'échange des fiches d'information sur la situation fiscal des étudiants et de leurs parents pour compléter le dossier de bourse.

• Décret exécutif  N° 09-351 du 7 Dhou El Kaada 1430 correspondant au 26 octobre 2009, modifiant et complétant  le décret exécutif N° 90-170 du 9 Dhou El Kaada 1410 du 2 juin 1990 fixant les conditions  d’attribution des bourses et le montant des bourses.

• Décret exécutif  N° 91-412 du 25 Chaoual 1412 correspondant au 2 novembre 1991, modifiant et complétant  le décret exécutif N° 90-170 du 9 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 2 juin 1990 fixant les conditions d’attribution des bourses et le montant des bourses.

• Décret exécutif N°90-170 du 9 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 2 juin 1990 fixant les conditions d’attribution des bourses et le montant des bourses.

• Arrêté du 11 Rabie El  Aouel 1411 correspondant au 30 septembre 1990 , fixant les modalités d’application de l’article 5 du décret exécutif  N°90-170 du 9 Dhou El Kaada 1410 correspondant au 2 juin 1990 fixant les conditions d’attribution des bourses et le montant des bourses.

     Clubs Scientifiques

• Arrêté n°44 du 13 Janvier 2019, fixant les modalités de création, organisation et de fonctionnement des clubs scientifiques au sein des établissements d’enseignement supérieur.

• Loi n° 12-06 du 18 Safar 1433 correspondant au 12 Janvier 2012, relative aux associations, notamment l’article 58.

• Décret exécutif n° 06-133 du 5 Rabie El Aouel 1427 correspondant au 4 avril 2006, fixant les conditions de création, la composition et les modalités d’organisation et de fonctionnement des associations sportives au sein des établissements d’éducation, d’enseignement et de formation supérieurs et de formation et l’enseignement professionnels.

• Statut Type d’une Association