Textes Réglementaires
Arrêté n° 017 du 21 Janvier 2020, modifiant et complétant l’arrêté n°331 du 04 octobre 2012, fixant les modalités d’organisation de la formation préparatoire en période de stage en vue d’occuper certains grades relevant des corps particuliers de l’enseignement supérieur ainsi que sa durée et le contenu de ses programmes.
Décret exécutif n°17-322 du 13 Safar 1439 correspondant au 2 novembre 2017, fixant les dispositions applicables au stagiaire dans les institutions et administrations publiques.
Arrêté n°331 du 04 octobre 2012, fixant les modalités d’organisation de la formation préparatoire en période de stage en vue d’occuper certains grades relevant des corps particuliers de l’enseignement supérieur ainsi que sa durée et le contenu de ses programmes.
Instruction de la direction générale de la fonction publique n°02 du 3 Janvier 2009, fixant les modalités d’organisation et les programmes de la formation en cours de stage préparatoire à l’occupation de certains grades des corps communs aux institutions et administrations publiques.
Instruction n° 5 du 02 mars 2011, relative à la titularisation des stagiaires.
