Conseil d’Administration

• Arrêté N°335 du 09 Avril 2018, Fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil d’administration de l’école supérieur.

• Arrêté N° 291 du 04 avril 2018 fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants chercheurs, des personnels et des étudiants au conseil d’administration, au conseil scientifique et au comité scientifique du département de l’école supérieure.

    Conseil Scientifique

• Arrêté n 336 du 09 Avril 2018 fixant les critères de répartition des représentants élus des enseignants chercheurs au sein du conseil scientifique de l’école supérieure.

• Arrêté n°337 du 09 Avril 2018 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l’école supérieur.

• Arrêté N° 291 du 04 avril 2018 fixant les modalités d’élection des représentants des enseignants chercheurs, des personnels et des étudiants au conseil d’administration, au conseil scientifique et au comité scientifique du département de l’école supérieure.

    Comité Scientifique

• Arrêté N°338 du 09 Avril 2018, Fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département.

   Conseil de Direction

• Article n°37 du décret exécutif N°16_176 du 9 Ramadhan 1437 correspondant au 14 Juin 2016 fixant le statut -type de l’école supérieur.

Commission Paritaire et Comité Technique

    Textes Réglementaires

• Décret présidentiel n° 20-199 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 Juillet 2020, relatif aux commission administratives paritaires, commissions de recours et des comités techniques dans les institutions et administrations publiques.

Avis Juridiques

• Correspondance de la Direction Générale de la Fonction Publique n° 691 du 27 mai 2021, A/S de l’application des dispositions du décret présidentiel n° 20-199 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 Juillet 2020,  relatif aux commission administratives paritaires, commissions de recours et des comités techniques dans les institutions et administrations publiques.

• Correspondance de la Direction Générale de la Fonction Publique n° 864 du 28 Mars 2016, relative à l’enquête administrative.

• Correspondance de la Direction Générale de la Fonction Publique n°488 du 27 Avril 2020, A/S de Refus d’un des membres de la commission administrative paritaire de signer le procès-verbal.

• Correspondance de la Direction Générale de la Fonction Publique n° 705 du 04 Mai 2022, A/S la composition du comité technique.