Textes Réglementaires
Décret exécutif n°09-259 du 20 Chaabane 1430 correspondant au 11 août2009, fixant les modalités de nomination au titre de professeur hospitalo-universitaire émérite, de professeur émérite et de directeur de recherche émérite.
Circulaire n°04 du 30 novembre 2017, relative à la promotion sur titre.
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